MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site assogeolaube.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL assogeolaube.fr (le « Site »), est édité par :
L’association Association Géologique Auboise, enregistrée auprès de la préfecture/sous-préfecture de 10 – Préfecture Troyes sous le numéro W103000555, ayant son siège situé à 3 RUE ROYALE, 10600 VILLACERF, représentée par Marc Thonon dûment habilité(e)
Hébergement
Le Site est hébergé par la société OVH SAS, situé 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1, (contact téléphonique ou email : 1007).
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est le président de l’association.
Nous contacter
Par téléphone : +33608171320
Par email : asso.geolaube@gmail.com
Par courrier : 11 rue du 11 novembre 10300 SAINTE SAVINE
Conditions générales d’utilisation & responsabilité
Tous les éléments visuels et rédactionnels de ce site Internet sont la propriété de l’Association Géologique Auboise, à l’exclusion des éléments émanant d’un partenaire, d’un sponsor de l’Association Géologique Auboise. Les éléments de conception et développement du site restent la propriété de l’Association Géologique Auboise. La protection du site assogeolaube.fr relève par conséquent des législations nationales et transnationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et/ou représentation, en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, sont interdites, sauf autorisation expresse de l’Association Géologique Auboise. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de tout contrevenant.
Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. En aucun cas, l’Association Géologique Auboise ne pourrait être tenu responsable de quelques dommages ou perte d’exploitation liés directement ou pas à l’utilisation de son site assogeolaube.fr
Liens externes
Le site contient des liens hypertextes vers des sites Internet gérés par des tiers. L’Association Géologique Auboise ne peut exercer aucun contrôle permanent sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leurs conditions d’accès, leurs contenus, les publicités et services proposés. En conséquence, l’Association Géologique Auboise ne saurait être tenue responsable dans le cadre d’un litige survenant entre ces sites et les utilisateurs.
Propriété intellectuelle
Les références commerciales des ouvrages de l’Association Géologique Auboise, assogeolaube.fr ainsi que leurs logos, sont des marques de l’Association Géologique Auboise. Les logos et marques des sociétés citées sur le site assogeolaube.fr sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs. Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu’elle(s) soi(en)t partielle(s) ou totale(s), des marques précitées est (sont) interdite(s), sauf accord écrit et préalable de leurs titulaires. Conformément à la loi « Informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, adressez-vous à l’Association Géologique Auboise par email asso.geolaube.fr
Droits d’auteur
La reproduction, totale ou partielle, des contenus, pages, images, scripts et icônes présents sur le site assogeolaube.fr est interdite sans l’accord exprès et préalable de l’éditeur du site de l’Association Géologique Auboise. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’élaboration de liens hypertextes profonds vers le site assogeolaube.fr est interdite sans l’accord exprès et préalable de l’éditeur du site à savoir l’Association Géologique Auboise.
Origine des photos et logos du site :
Membres de l’association géologique auboise, Dréal Grand Est, Ville de Troyes, Ville de Sainte Savine, ANDRA, Conseil Départemental de L’Aube, Okénite.
